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Docuthèque

2024-PM-38
Sécurité
ARRETE TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT 2024-PM-30 "RUE DES VIGNES"
Espace public - Voirie - Travaux
ARRETE TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT 2024-PM-31 " RUE DE LA GARE"
Espace public - Voirie - Travaux
ARRETE RELATIF A LA CAPTURE DE CHATS ERRANTS
MOTION DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHANTELOUP-LES-VIGNES POUR LA COMPENSATION DE LA PERTE DE RECETTES DU DEPARTEMENT DES YVELINES ET POUR LA RESTAURATION DE L’AUTONOMIE FINANCIERE DES DEPARTEMENTS
AVIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SIVOM DE SAINT GERMAIN EN LAYE
CREATION D’UN EMPLOI DE RESPONSABLE DES TEMPS PERI ET EXTRASCOLAIRES – CITE CHAMPEAU
AVANCE SUR SUBVENTION A L’ASSOCIATION AVEC, ASSOCIATION POUR LA VIE EDUCATIVE ET CULTURELLE, POUR L’ANNEE 2024
CONVENTION BILATERALE 2024-2026 DEFINISSANT LES REGLES APPLICABLES AUX RESERVATIONS DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RELEVANT DU CONTINGENT DU RESERVATAIRE COMMUNE DE CHANTELOUP-LES-VIGNES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CHANTELOUP-LES-VIGNES
RAPPORT D’ACTIVITE 2022 – 2023 – ASSOCIATION EQUALIS
CRÉATION D’UN EMPLOI DE REFERENT.E ADMINISTRATIF.VE ET FINANCIER.E DE LA DIRECTION ENFANCE-ÉDUCATION (cat. B)
OCTROI DE LA GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L’AGENCE FRANCE LOCALE (AFL) POUR L’ANNEE 2024
FIXATION DES INDEMNITÉS DES ÉLUS
CRÉATION D’UN EMPLOI DE REFERENT.E ADMINISTRATIF.VE ET FINANCIER.E DE LA DIRECTION ENFANCE-ÉDUCATION (cat. C)
Liste des délibérations
ARRETE TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT 2024-PM-25 " PARKING DES OUCHES - AVENUE DE POISSY "
Espace public - Voirie - Travaux