Aller au contenu principal

Les actes administratifs

2023-DEC-27_Mission CT et CSPS dans le cadre des travaux d'aménagement des nouveaux locaux du PAJ
Espace public - Voirie - Travaux
Publié le 30/03/2023
2023-DEC-26 Sub Cité éducative
Enfance - Jeunesse, Finances, Vie municipale
Publié le 30/05/2023
2023-DEC-25_Avenant au contrat de service de télésurveillance avec Sécuritas
Finances, Sécurité
Publié le 30/03/2023
ARRETE TEMPORAIRE CIRCULATION, STATIONNEMENT " PARC CHAMPEAU " N° 2023-AR-PM-39
Sécurité
Publié le 30/03/2023
ARRETE TEMPORAIRE CIRCULATION, STATIONNEMENT " PARKING DES OUCHES " N° 2023-PM-43
Espace public - Voirie - Travaux
Publié le 30/03/2023
ARRETE TEMPORAIRE CIRCULATION, STATIONNEMENT " RUE DES FRERES VOISIN " N° 2023-AR-PM-41
Espace public - Voirie - Travaux
Publié le 30/03/2023
ARRETE TEMPORAIRE CIRCULATION, STATIONNEMENT " 12, RUE PANHARD et LEVASSOR " N° 2023-AR-PM-44
Espace public - Voirie - Travaux
Publié le 30/03/2023
ARRETE TEMPORAIRE CIRCULATION, STATIONNEMENT " SUR TOUT LE TERRITOIRE COMMUNAL" N° 2023-AR-PM-38
Espace public - Voirie - Travaux
Publié le 30/03/2023
ARRETE TEMPORAIRE CIRCULATION, STATIONNEMENT " Carrefour Rue du Générale LECLERC, Rue d’Andrésy, Rue Edouard LEGRAND et Avenue de Poissy " N° 2023-PM-42
Espace public - Voirie - Travaux
Publié le 30/03/2023
ARRÊTE PERMANENT RELATIF AUX ORDURES MENAGERES 2023-AR-PM-37
Sécurité
Publié le 30/03/2023
2023-DEL-12 Rapport DOB
Finances, Vie municipale
Publié le 27/03/2023
2023-ARR-DGS-04
Vie municipale
Publié le 27/03/2023
2023-DEL-13 Rapport CLECT
Vie municipale
Publié le 27/03/2023
2023-DEL-11 rapport CM 22 03 23 Avis sur le projet de PPGD
Vie municipale
Publié le 27/03/2023
ARRETE TEMPORAIRE CIRCULATION, STATIONNEMENT " PLACE DE JADE " N° 2023-AR-PM-35
Sécurité
Publié le 30/03/2023
ARRETE TEMPORAIRE CIRCULATION, STATIONNEMENT " RUE PISSEFONTAINE " N° 2023-AR-PM-36
Sécurité
Publié le 30/03/2023