Conseil Municipal 25 septembre 2024

Date de la séance

Mercredi 25 septembre 2024 - 20:00

Délibérations

2024-DEL-75 Rétrocession de voirie Zac des Cettons 1

2024-DEL-74 Rapport de principe DSP Restauration collective 2ème version

2024-DEL-73 Rapport CM - Avenant 3 CSP Exploitation du marché communal

2024-DEL-72 projet délib transfert des résultats à la CU GPSEO chanteloup les vignes

2024-DEL-71 reprise des résultats chanteloup les vignes

2024-DEL-70 Admission en Non Valeurs année 2024

2024-DEL-68 Subventions Equalis pour 2023 et 2024

2024-DEL-66 Modalités de mise à disposition des véhicules municipaux

2024-DEL-65 Modification de la liste des logements attribués par NAS et COPA

2024-DEL-64 Adhesion à la convention de participation prévoyance proposée par le cig grande couronne à compter du 1er janvier

2024-DEL-63 création emploi d'opérateur territorial des activités physiques et sportives

2024-DEL-62 création emploi d'assistant.e éducatif.ve petite-enfance (poste 1201 et 136, cat C)

2024-DEL-61 création emploi d'agent polyvalent bâtiment - spécialité serrurerie (poste 4180, cat C)

2024-DEL-60 Création d'un emploi d'auxiliaire de puericulture au sein de Pierre De Lune

2024-DEL-59 création emploi de responsable d'opération de construction - requalification - réhabilitation maintenance et renouve

2024-DEL-58 Rapport présentation un mur une œuvre

2024-DEL-57 MOTION LNPN

2024-DEL-56 APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE RELATIVE AU RENOUVELLEMENT DU LABEL DE LA CITE EDUCATIVE DE CHANTEL

Liste des délibérations

2024-DGS-51 Liste des délibérations