Séance du 13 mars 2024

Date de la séance

Mercredi 13 mars 2024 - 20:00

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13 mars 2024

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13 mars 2024

Délibérations du Conseil Municipal du 13 mars 2024

Convention territorial CTG 2023-2026

Approbation de la convention entre la Ville et l’Association pour la Vie Educative et Culturelle à Chanteloup les Vignes pour

Communication du rapport d’activités et du développement durable 2023 de la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise

Création d’un emploi de responsable du service relations aux usagers (cat. C)

8. Création d’un emploi de responsable du pôle gestion des emplois et des compétences (cat. B)

Création d’un emploi de responsable du service urbanisme (cat. C)

Débat sur les orientations budgétaires de 2024

Gestion et exploitation du marché communal – passage d’une concession

Acquisition d’une parcelle AH341 dans le secteur des Biaunes

Signature d’un avenant n°04 a la convention d’intervention foncière avec l’EPFIF, Etablissement Public Foncier d’Ile de France

Mise en vente de terrain bâti – 26 rue de l’Abreuvoir

Ordre du jour

Convocation CM 13032024