Venez assister au Conseil municipal du lundi 29 janvier 2018 à 20h30

Ordre du jour

Appel nominal, 

1 - Désignation d'un secrétaire de séance

2 - Approbation du Procès-verbal de la séance du 29 novembre 2017

3 - Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire dans le cadre de ses délégations

Rapporteur : Catherine Arenou 

4 - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Remplacement de membres démissionnaires 

5 - Commission d'Appel d'Offres - Commission de Délégation de Service Public 

Rapporteur : Pierre Gaillard 

6 - Transfert partiel de la compétence "Défense Extérieur contre l'Incendie" et adoption des statuts modifiés de la communauté urbaine

7 - Transfère de la compétence "Maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement et lutte contre l'érosion des sols consécutive" et adoption des statuts modifiés de la Communauté Urbaine

8 - Approbation de la convention de coopération avec la Communauté Urbaine Grand Paris Seine et Oise pour la viabilité hivernale 2017/2018 du domaine public routier communautaire 

9 - Nouvelle dénomination de la portion de voirie desservant les équipements scolaire et culturel : collège Magellan et Arche

10 - Conventions de gestion du site "nature en zone péri-urbaine" de près de 10000 m² avec les partenaires, la FNJCF et la Microentreprise Corine ERNOULT

11 - Contrat de location accordé à M. BESSON 

Rapporteur : Halima BELHADJ-ADDA

12 - Convention d'objectifs et de financement de la prestation de service Contrat Enfance Jeunesse 

Infos pratiques

Salle du Conseil (Mairie) - 20h30 

Mise à jour
08/11/2021