Les actes administratifs

D-23040205_Subvention 2023 à l'AMICALE DES ANCIENS
Association, Finances, Social
Publié le
D-23040202_Compte administratif - Exercice 2022
Finances, Social
Publié le
ARRETE TEMPORAIRE CIRCULATION, STATIONNEMENT " 6 Grande Sente des Fontaines " N° 2023-AR-PM-66
Espace public - Voirie - Travaux
Publié le
2023-DEC-34_Contrat de prestation de blanchissage ESAT
Finances
Publié le
ARRETE TEMPORAIRE CIRCULATION, STATIONNEMENT " Rue d'Arlequin " 2023-AR-PM-67
Sécurité
Publié le
2023-DEC-35_Impression des supports de communication et imprimés divers
Finances
Publié le
ARRETE PERMANENT LIMITATION DE VETESSE CARREFOUR RUE GENERAL LECLEC AVENUE DE POISSY RUE ANDRESY RUE EDOUARD LE GRAND
Sécurité
Publié le
ARRETE TEMPORAIRE CIRCULATION, STATIONNEMENT " 7 Rue du Petit Chanteloup/Rue de la Plâtrière " N° 2023-AR-PM-68
Espace public - Voirie - Travaux
Publié le
ARRETE TEMPORAIRE PORTANT OCCUPATION TEMPORAIRE SUR LA VOIE PUBLIQUE " 14, Rue de la Butte des Groux " N° 2023-AR-PM-69
Espace public - Voirie - Travaux
Publié le
AR_portant restriction temporaire des conditions de circulation et de stationnement sur la RD 22 commune de Chanteloup-les-vignes
Publié le
AR_portant dérogation à l'article 2 de l'arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Publié le
ARRETE TEMPORAIRE CIRCULATION, STATIONNEMENT " RUE DU PETIT CHANTELOUP " N° 2023-AR-PM-60
Espace public - Voirie - Travaux
Publié le
ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE PORTANT DEROGATION A L’ARTICLE 2 DE L’ARRETE PREFECTORAL RELATIF A LA LUTTE CONTRE LE BRUIT 2023-AR-PM-63
Espace public - Voirie - Travaux
Publié le
ARRETE TEMPORAIRE CIRCULATION, STATIONNEMENT " RUE DES CLOS " N° 2023-AR-PM-62
Publié le
ARRETE TEMPORAIRE CIRCULATION, STATIONNEMENT " RUE DES PIEUREUSES " N° 2023-PM-50
Espace public - Voirie - Travaux
Publié le
ARRETE PORTANT RESTRICTION TEMPORAIRE DES CONDITIONS DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT SUR LA RD 22 2023-AR-PM-61
Espace public - Voirie - Travaux
Publié le