Les actes administratifs

2023-DEC-36_Tarification des activités municipales
Enfance - Jeunesse
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ARRETE TEMPORAIRE CIRCULATION, STATIONNEMENT " RUE DES PIERREUSES " N° 2023-PM-102
Sécurité
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ARRETE TEMPORAIRE CIRCULATION, STATIONNEMENT " RUE D'ARLEQUIN " N° 2023-PM-101
Sécurité
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ARRETE PREFECTORAL N° 78-2023-06-13-00001
Espace public - Voirie - Travaux
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2023-DEL-31 Compte Administratif 2022
Finances, Vie municipale
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2023-DEL-39 DENOMINATION DE LA SENTE « SENTE ARTHUR RIMBAUD »
Urbanisme, Vie municipale
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2023-DEL-26 ELECTION DES DELEGUES
Vie municipale
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2023-DEL-34 Convention de mise à disposition à titre gratuit des véhicules communaux au CCAS
Finances, Vie municipale
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2023-DEL-29 EMPLOI D’AGENT D’ACCUEIL DE L’ADMINISTRATION GENERALE
Emploi, Vie municipale
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2023-DEL-37 Dénomination de la sente « sente Mille Visages »
Urbanisme, Vie municipale
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2023-DEL-32 Affectation définitive du résultat 2022
Finances, Vie municipale
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2023-DEL-27 EMPLOI DE GESTIONNAIRE LOGISTIQUE ET ARCHIVES
Emploi, Vie municipale
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2023-DEL-35 Remboursement de frais engagés par un agent communal pour le compte de la mairie
Finances, Vie municipale
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2023-DEC-40 BABY LOUP AVENANT
Enfance - Jeunesse
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2023-DEL-30 Compte de gestion 2022
Finances, Vie municipale
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2023-DEL-38 DENOMINATION DU GROUPE SCOLAIRE « CITE CHAMPEAU »
Urbanisme, Vie municipale
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