Les actes administratifs

ARRETE TEMPORAIRE, CIRCULATION, STATIONNEMENT N°2022-113 " 1, RUE DU BOUT DE LA VILLE "
Espace public - Voirie - Travaux
Publié le
2022-DEL-86_Installation d'un nouveau conseiller municipal en remplacement de M. Chetbi, démissionnaire
Vie municipale
Publié le
D-22120502_Appel à projets HandiCaf
Santé, Social
Publié le
D-22120503_Goûter Loto
Social
Publié le
Proces verbal CM du 7 décembre 2022
Publié le
2022-DEL-73_Création d'un emploi d'auxiliaire de puériculture
Emploi
Publié le
2022-DEL-81_Subvention exceptionnelle des recettes de la marche Octobre rose "La course des Victoires" au profit de l'association "Aidons la recherche"
Santé
Publié le
2022-DEC-24_Signature d'une convention de subvention avec l'Agence Nationale pour la Cohésion des Territoires (ANCT)
Publié le
2022-DEC-33_Signature d'une conception relative à la réduction des inégalités dans la pratique des activités physiques sportives favorable à la santé
Santé, Sport
Publié le
D-22090402_Critères de participation au repas de Noël des seniors
Social
Publié le
2022-DEL-76_Convention pluriannuelle relative au nouveau programme national de renouvellement urbain : approbation de l'avenant n°1
Urbanisme
Publié le
2022-DEL-84_Avenant à la convention d'objectifs et de financement de la prestation de service du relais Petite Enfance
Enfance - Jeunesse
Publié le
2022-DEL-71_Création de deux emplois de policiers municipaux
Emploi
Publié le
2022-DEL-79_Adoption d'un règlement intérieur relatif aux cérémonies de mariage
Vie municipale
Publié le
2022-DEC-22_Contrat d'accompagnement pour la recherche d'anomalies dans l'historique des factures d'électricité de la commune
Publié le
2022-DEC-31_Signature d'un avenant n°2 à la convention de financement signée le 10 juin 2020 entre le Département et la ville de Chanteloup-les-Vignes
Sécurité, Vie municipale
Publié le